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Par Manon

 

Informations légales

MENTIONS LEGALES :

Correspondant aux directives des articles 6-III et 19 de la Loi numero 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les visiteurs du site internet : stootie.com Les données qui suivent :

 

1. Données légales :

Le site web stootie.com est la propriété exclusive de EURL Fan Mout, qui l’édite.

EURL Fan Mout – N° Tel : 0623240004

6, Rue du Pilier 04500 Riez
Référencée au Registre du Commerce et des Sociétés au numéro 98765432100012

Num. de TVA : FR35987654321
EMAIL : contact@stootie.com

Le Fondateur du site : Shirine GUIBERT
Le Responsable de la publication : Anas CARRE
Comment contacter le Directeur de publication : contact@stootie.com

 

Le Webmaster est : Jeremy ROLLET
Par quel moyen contacter le Réalisateur : contact@stootie.com

Hebergeur : Ionos
EURL
Immatriculation RCS Sarreguemines B 431 303 775
Nomenclature APE 6311Z
Numéro de TVA : FR 13 431 303 775
Siège social : 7 place de la Gare – 57200 Sarreguemines – France

Les Mentions Légales ont été générées via ce générateur

 

2. Introduction :

Tout internaute qui utilise le site web : stootie.com est considéré comme usageé du site.
Le site stootie.com réuni un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des usageé. Il est naturellement précisé que ceux-ci doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu’envers le Développeur du site stootie.com. Le site stootie.com est mis à jour de façon régulière par Jeremy ROLLET.
Anas CARRE s’efforce de prescrire sur le site web stootie.com des informations les plus véridiques possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait affirmer l’exactitude, la complétude et les informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou non. En dépendance, l’utilisateur reconnaît se servir des informations fournies sous son unique responsabilité.

 

3. Exigence d’accessibilité :

Le site stootie.com est généralement accessible aux usagés 24/7, sauf en cas de maintenance, prévu ou non, pour les besoins de sa maintenance ou force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, stootie.com se devouera à faire son maximum pour rétablir l’accès au site et s’efforcera alors de communiquer au préalable aux utilisateurs Dates & heures de l’interruption. N’étant asservi qu’à une obligation de moyen, stootie.com ne pourrait être tenu pour responsable des dommages, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service

 

4. Propriété intellectuelle :

Anas CARRE est le propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur l’intégralité des éléments accessibles sur le site suivant, tant sur la structure que sur les articles et textes, , graphismes, icônes, sons, logicielsetc…
Toute reproduction totale ou partielle du site internet stootie.com, représentation, modification, adaptation totalement ou partiellement de l’un quelconque de ces éléments, peu importe le moyen ou la technique utilisé, est interdite, sauf autorisation préalable de Anas CARRE, propriétaire du site à l’email : contact@stootie.com, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction site internet stootie.com, affichage, modification, adaptation totale ou partielle de l’un de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou la technique utilisé, est formellement interdite, sauf autorisation écrite préalable de Anas CARRE, propriétaire du site internet à l’email : contact@stootie.com, à contrario elle sera désigné de la même manière qu’une contrefaçon et passible de poursuite selon les dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Cookies et Liens Hypertextes :

Le site internet stootie.com possède un certain nombre de URL hypertextes vers différents sites (partenariats, informations etc) mis en ligne suite à la validation de Anas CARRE. Néanmoins, Anas CARRE ne peut pas vérifier l’ensemble du contenu des différents sites consultés et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques de contenus interdits.
L’usager est mis au courant que durant de ses utilisatations sur le site suivant stootie.com, un ou différents cookies sont susceptibles de s’installer de façon automatique sur son ordinateur en utilisant son logiciel informatique de navigation. Un cookie est un ensemble de données informatique qui ne permettra pas de savoir qui est l’utilisateur, en revanche qui sauvegarde des données relatives à la navigation de l’utilisateur sur le site interne.
La configration du logiciel de navigation laisse libre de notifier de la présence de cookie et potentiellement, de pouvoir la rejeter de la procédure décrite à l’ adresse suivante : www.stootie.com. L’utilisateur à la possibilité toutefois de configurer le navigateur de son ordinateur afin de refuser l’installation des cookies, en sachant que le refus de la mise en place d’un cookie peut entraîner l’incapacité d’avoir accès à plusieurs secteurs. Pour tout blocage des cookies, recherchez dans le moteur de recherche : blocage des cookies et appliquez les consignes en rapport avec votre navigateur.

6. Protection des biens et personnes – Utilisation des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 et la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site web stootie.com, Anas CARRE ne collecte pas d’informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’usager que pour la nécéssité de différents services mis à disposition par le site interne stootie.com. L’usager donne les données en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède de lui-même à la saisie. Il est alors résumé à l’utilisateur du site interne stootie.com l’obligation ou non de mentionner ces données.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, les fichiers et aux libertés, tout utilisateur possède un droit d’accès , de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’utiliser, envoyez une requête à stootie.com par email : contact@stootie.com ou alors par lettre manuscrite dûement signée, jointe d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse devra être retournée.

Sans information personnelle de l’utilisateur du site web stootie.com n’est publiée sans consentemment de l’utilisateur, troquée, transférée, cédée sur n’importe quel support à des tiers. Uniquement l’hypothèse du rachat du site web stootie.com et de ses droits autorise Anas CARRE à transmettre les informations à l’ acquéreur qui serait donc à son tour tenu à la même obligation de conservation et de modification des données concernant l’utilisateur du site web stootie.com.
Le site suivant stootie.com est conforme avec le RGPD voir notre politique RGPD.

Les bases de données sont sécurisées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données(BDD).

 

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